Déposée le 5 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMIEN DE JONG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALSACE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMIEN DE JONG domicilié(e) Route d'Ebersheim - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 501 521 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ALSACE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMIEN DE JONG, Société par Actions Simplifiée - Route d'Ebersheim - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France - SIREN 668501521
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement avec limitation le 14 décembre 2006 n°2329418 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2081221 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166740 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 7 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449865 - Publication au BOPI 2007-03-07
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631639 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04
Viande, poisson, volailles à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, escargots nature et ayant fait l'objet d'une préparation, crustacés et coquillages alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, potages, conserves, tous plats cuisinés frais et congelés. Pâtes alimentaires, et plus généralement farines et préparations faites de céales, pain, pâtisserie et confiserie, tous produits de viennoiserie, glaces comestibles, sorbets, crèmes glacées ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices et condiments en tous genres, glace à rafraîchir. Aliments pour les animaux, fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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